Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail
BISCUITERIE TRAOU MAD SA

Numéro de dépôt :
98756244
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail

Déposée le 15 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE TRAOU MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE TRAOU MAD domicilié(e) Z.A. Kergazuel, BP 38, 29930 PONT-AVEN, Siret : 376 380 333 000 17 - APE : 158 F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE TRAOU MAD SA - France.

La marque CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREP'ROLLS Mini crêpes pour cocktail est expirée depuis le 15 octobre 2008.

BISCUITERIE TRAOU MAD a également déposé les autres marques suivantes : CREPES DENTELLES DE FRANCE TRAOU MAD PONT-AVEN DEPUIS 1920 , PETITS CALINS , LES GRANDES GALETTES DE PONT-AVEN , CARRÉMENTBIO , LES PETITS CALINS DU BOIS D'AMOUR , TRAOU MAD DE FRANCE , LES MINI GALETTES DE PONT-AVEN , LES PETITS CALINS DE PONT-AVEN , TRAOU MAD , Biscuiterie Traou Mad


BISCUITERIE TRAOU MAD SA - Z.A. Kergazuel, BP 38, 29930 PONT-AVEN, Siret : 376 380 333 000 17 - APE : 158 F - France


BISCUITERIE TRAOU MAD SA - France


Inscription le 4 avril 2002 - Rejet partiel n°343926 - Publication au BOPI 2002-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Produits pharmaceutiques, vétérinaire et hygiénique ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, gibier et volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Poivre.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.